Déclaration d'accessibilité

Notre engagement

Solsticial s'engage à rendre son site accessible conformément au Référentiel Général d'Amélioration de l'Accessibilité (RGAA) version 4.1. L'accessibilité numérique vise à permettre à toute personne, y compris en situation de handicap, d'accéder aux contenus et services du site.

État de conformité

À ce jour, aucun audit RGAA formel n'a encore été réalisé. Le niveau de conformité (non conforme / partiellement conforme / totalement conforme) sera précisé à l'issue de cet audit : à confirmer.

Contenus non accessibles

La liste des non-conformités éventuelles et des contenus non accessibles sera établie à l'issue de l'audit RGAA : à confirmer.

Établissement de cette déclaration

Cette déclaration a été établie sur la base du référentiel RGAA 4.1. La date d'établissement et la date du dernier audit seront précisées une fois l'audit réalisé : à confirmer.

Retour d'information et contact

Si vous rencontrez un défaut d'accessibilité vous empêchant d'accéder à un contenu ou à un service du site, signalez-le-nous via le formulaire de contact afin que nous puissions vous orienter vers une alternative accessible.

Voies de recours

Si vous constatez un défaut d'accessibilité et que, après nous avoir signalé le problème, vous n'obtenez pas de réponse satisfaisante, vous êtes en droit de saisir le Défenseur des droits :

• en ligne : www.defenseurdesdroits.fr ;
• par téléphone au 09 69 39 00 00 (numéro non surtaxé) ;
• en écrivant au Défenseur des droits, Libre réponse 71120, 75342 Paris CEDEX 07 (courrier gratuit).